{"id":833,"date":"2022-07-05T10:13:27","date_gmt":"2022-07-05T14:13:27","guid":{"rendered":"https:\/\/surmesur.cognitiflab.ca\/?page_id=833"},"modified":"2025-05-18T13:22:23","modified_gmt":"2025-05-18T17:22:23","slug":"terms-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/surmesur.cognitiflab.ca\/en-ca\/terms-conditions\/","title":{"rendered":"Terms and conditions"},"content":{"rendered":"

Derni\u00e8re modification<\/strong>: 21 juillet 2022<\/p>\n

Conditions d\u2019utilisation<\/h3>\n

Ces conditions d’utilisations constituent une entente de service entre vous (“vous”, “votre”) et Boutique Surmesur (“Surmesur”, “nous”, “nos”, “notre”) sur votre acc\u00e8s et utilisation de notre site internet http:\/\/www.surmesur.com ainsi que toute autre forme de propri\u00e9t\u00e9s (site mobile, applications, m\u00e9dias sociaux, etc.) et domaines. Le terme “site internet” sera utilis\u00e9 pour nommer l’enti\u00e8ret\u00e9 des propri\u00e9t\u00e9s et domaines de Surmesur.<\/p>\n

En acc\u00e9dant et utilisant notre site internet, vous indiquez avoir lu, compris et acceptez que vous serez li\u00e9s par les termes et conditions pr\u00e9sent\u00e9es dans cette section. Si vous n’\u00eates pas d’accord avec toutes ces conditions d’utilisation, il vous est express\u00e9ment interdit d’utiliser le site et vous devez cesser de l’utiliser imm\u00e9diatement.<\/p>\n

Surmesur se r\u00e9serve le droit de modifier et changer \u00e0 tout moment les termes et conditions publi\u00e9s sur son site internet. Nous vous informerons de tout changement en modifiant la date “Derni\u00e8re modification” indiqu\u00e9e en haut \u00e0 droite de cette section. Nous vous invitons \u00e0 revoir les termes et les conditions de cette section avant chaque utilisation de notre site internet pour s’assurer que vous comprenez et acceptez les modifications. En continuant d’utiliser notre site internet et ses services, il sera consid\u00e9r\u00e9 que vous avez lu, compris et accept\u00e9 les modifications des termes et conditions.<\/p>\n

Les informations fournies sur le site ne sont pas destin\u00e9es \u00e0 \u00eatre distribu\u00e9es ou utilis\u00e9es par une personne ou une entit\u00e9 dans une juridiction ou un pays o\u00f9 une telle distribution ou utilisation serait contraire \u00e0 la loi ou \u00e0 la r\u00e9glementation ou qui nous soumettrait \u00e0 une obligation d’enregistrement dans cette juridiction ou ce pays. Par cons\u00e9quent, les personnes qui choisissent d’acc\u00e9der au site \u00e0 partir d’autres lieux le font de leur propre initiative et sont seules responsables du respect des lois locales, si et dans la mesure o\u00f9 celles-ci sont applicables.<\/p>\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h3>\n

Sauf indication contraire, le site est la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de Surmesur et l’ensemble du code source, des bases de donn\u00e9es, des fonctionnalit\u00e9s, des logiciels, des designs web, des fichiers audio et vid\u00e9o, des textes, des photographies et des graphiques du site (collectivement, le “Contenu”) ainsi que les marques de commerce, les marques de service et les logos qu’il contient (les “Marques”) sont d\u00e9tenus ou contr\u00f4l\u00e9s par Surmesur ou font l’objet d’une licence, et sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois sur le droit d’auteur et les marques de commerce et par divers autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et lois sur la concurrence d\u00e9loyale des \u00c9tats-Unis, les lois internationales sur le droit d’auteur et les conventions internationales.<\/p>\n

Le Contenu et les Marques sont fournis sur le Site “TEL QUEL” pour votre information et votre usage personnel uniquement. Sauf disposition expresse des pr\u00e9sentes conditions d’utilisation, aucune partie du site et aucun contenu ou marque ne peuvent \u00eatre copi\u00e9s, reproduits, regroup\u00e9s, republi\u00e9s, t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s, post\u00e9s, affich\u00e9s publiquement, cod\u00e9s, traduits, transmis, distribu\u00e9s, vendus, conc\u00e9d\u00e9s sous licence ou autrement exploit\u00e9s \u00e0 des fins commerciales, quelles qu’elles soient, sans notre autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable expresse.<\/p>\n

Sous r\u00e9serve que vous soyez autoris\u00e9 \u00e0 utiliser le site, il vous est accord\u00e9 une licence limit\u00e9e vous permettant d’acc\u00e9der au site et de l’utiliser, ainsi que de t\u00e9l\u00e9charger ou d’imprimer une copie de toute partie du contenu auquel vous avez correctement acc\u00e9d\u00e9, uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Nous nous r\u00e9servons tous les droits qui ne vous sont pas express\u00e9ment accord\u00e9s sur le site, le contenu et les marques.<\/p>\n

Responsabilit\u00e9<\/h3>\n

Surmesur n\u2019est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilit\u00e9 ne pourra \u00eatre engag\u00e9e pour un dommage r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du r\u00e9seau internet tel que perte de donn\u00e9es, intrusion, virus, rupture du service, ou autres probl\u00e8mes involontaires.<\/p>\n

Cr\u00e9ation de compte Surmesur<\/h3>\n

Pour compl\u00e9ter une transaction chez Surmesur d’un v\u00eatement personnalis\u00e9, en boutique ou sur le web, chaque client devra se connecter \u00e0 son compte. Le compte client contient l’\u00e9tat des commandes actives, l’historique des commandes ant\u00e9rieures, les mesures de chaque v\u00eatement et d’autres sections utiles. Si le client a d\u00e9j\u00e0 compl\u00e9t\u00e9 une transaction en boutique, l’activation du compte par la cr\u00e9ation d’un mot de passe est n\u00e9cessaire \u00e0 la premi\u00e8re connexion.<\/p>\n

Pour compl\u00e9ter l’achat d’accessoires ou de cartes-cadeaux, la connexion au compte client Surmesur n’est pas n\u00e9cessaire<\/p>\n

Conditions de vente<\/h3>\n

Produits<\/h4>\n
    \n
  • Disponibilit\u00e9 des stocks<\/strong><\/em>
    \nLes produits sont propos\u00e9s dans la limite des stocks disponibles. Les dates des offres en cours, les prix et la disponibilit\u00e9 des articles en boutique peuvent \u00eatre modifi\u00e9s sans pr\u00e9avis. Le choix de tissu effectu\u00e9 par le client doit \u00eatre s\u00e9lectionn\u00e9 dans la liste des tissus offerts sur notre site.<\/li>\n
  • Rupture des stocks<\/strong><\/em>
    \nIl se peut que certains tissus et articles soient en rupture de stock. Si le tissu le tissu choisi n’est plus en vente sur le march\u00e9, le client sera inform\u00e9 par courriel. Deux options seront possibles \u00e0 ce moment: 1) attendre que le tissu revienne sur le march\u00e9* ou 2) faire un choix alternatif parmi des tissus similaires.
    \n*Veuillez noter que si vous d\u00e9cidez d\u2019attendre que le tissu revienne sur le march\u00e9, la disponibilit\u00e9 et le temps de production ne peuvent \u00eatre garantis.<\/em><\/li>\n
  • Exactitude de l\u2019information<\/strong><\/em>
    \nChaque produit est pr\u00e9sent\u00e9 sur le site internet sous forme d\u2019un descriptif reprenant ses principales caract\u00e9ristiques techniques. Bien que nous travaillions toujours pour nous assurer que nous proposions les meilleurs produits, nous nous r\u00e9servons le droit de r\u00e9viser toute description inexacte et d’annuler ou de refuser toute commande comportant une description inexacte.<\/li>\n
  • Visualisation du produit (le \u201cStudio\u201d)<\/strong><\/em>
    \nL\u2019outil de visualisation sur le site de surmesur.com ne pr\u00e9sente qu\u2019une image \u00e0 titre indicatif. Cette image est un rendu qui permet de visualiser uniquement la couleur et les motifs avant d\u2019acheter. Elle n\u2019affiche pas toutes les options et coupes s\u00e9lectionn\u00e9es. Vous devez donc vous assurer de bien r\u00e9viser vos s\u00e9lections avant de proc\u00e9der \u00e0 la commande. Par cons\u00e9quent, soyez avis\u00e9s que les diff\u00e9rences de couleur g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par un \u00e9cran d\u2019ordinateur ne sont pas consid\u00e9r\u00e9es comme une erreur, car la couleur des tissus peut varier selon le moniteur. Surmesur ne s\u2019engage pas \u00e0 remplacer les v\u00eatements pour cette raison.<\/li>\n<\/ul>\n

    Prix et promotions<\/h4>\n
      \n
    • Prix, devises et taxes<\/strong><\/em>
      \nLes prix figurant dans le Studio et dans les fiches produits sont pr\u00e9sent\u00e9s avant taxes et sont en dollars canadiens (CAD) ou en dollars am\u00e9ricains (USD) selon le pays de la facturation. Pour les achats sur notre site internet (www.surmesur.com), les prix sont pr\u00e9sent\u00e9s avant taxes et selon la devise du pays choisi. Les prix indiqu\u00e9s ne comprennent pas les frais de livraison, factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix des produits achet\u00e9s suivant le montant total de la commande.<\/li>\n
    • Modification de prix et Exactitude de l\u2019information<\/strong><\/em>
      \nSurmesur se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant toutefois entendu que le prix figurant sur la facture le jour de la commande sera le seul applicable \u00e0 l\u2019acheteur. Les erreurs susceptibles de se produire par inadvertance seront corrig\u00e9es et ajust\u00e9es, y compris les prix et les promotions.<\/li>\n
    • R\u00e9duction de prix<\/strong><\/em>
      \nSi le prix d’un article est r\u00e9duit dans un d\u00e9lai de 3 jours \u00e0 compter de la date d’achat, vous pouvez contacter notre \u00e9quipe du service client\u00e8le \u00e0 l’adresse cs@surmesur.com et nous pourrons \u00e9mettre un cr\u00e9dit correspondant \u00e0 la valeur actualis\u00e9e. Cette politique d’ajustement de prix ne s’applique pas aux promotions de prix d’une dur\u00e9e limit\u00e9e comme le Black Friday et le Boxing Day.<\/li>\n
    • Codes promotionnels<\/strong><\/em>
      \nLes codes promotionnels ne peuvent pas \u00eatre combin\u00e9s avec d’autres promotions, sauf indication contraire. Aucun code promotionnel n’est applicable \u00e0 l’achat de produits en liquidation.<\/li>\n
    • Liquidation<\/strong><\/em>
      \nLes accessoires pr\u00e9sents sous la cat\u00e9gorie Liquidation<\/em> sont des ventes finales. Aucun \u00e9change ni retour ne sera accept\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n

      Commandes<\/h4>\n

      Surmesur exige le paiement complet des v\u00eatements au moment de la soumission de la commande. D\u00e8s que le paiement est compl\u00e9t\u00e9, la commande sera envoy\u00e9e en production et le traitement commencera \u00e0 ce moment.<\/p>\n

        \n
      • Modification et Annulation de commande<\/strong><\/em>
        \nPour modifier ou annuler une commande, modifier une coupe, un design ou un tissu, vous devez contacter notre magasin par t\u00e9l\u00e9phone ou par courriel avant la fermeture le jour de l’achat. Veuillez noter qu’une commande ne peut pas \u00eatre annul\u00e9e apr\u00e8s le jour de l’achat, car la production commence le jour m\u00eame du paiement, ce qui signifie que votre tissu a \u00e9t\u00e9 command\u00e9 et pr\u00e9par\u00e9 pour \u00eatre coup\u00e9 selon vos sp\u00e9cifications uniques.<\/li>\n<\/ul>\n

        Modalit\u00e9s de paiement<\/h4>\n

        Surmesur accepte, tant en boutique que sur son site internet, les modes de paiements suivants:<\/p>\n

          \n
        • Visa ou Mastercard<\/li>\n
        • American Express<\/li>\n
        • Carte-cadeau Surmesur<\/li>\n<\/ul>\n

          Mesures<\/h4>\n

          Afin de vous assurer du bon ajustement et du confort qui a fait la renomm\u00e9e de Surmesur, vous devez absolument avoir \u00e9t\u00e9 mesur\u00e9 en boutique ou par vid\u00e9oconf\u00e9rence par un de nos sp\u00e9cialistes des mesures.<\/p>\n

          Nous recommandons de tenir votre dossier de mesures \u00e0 jour si vous pensez avoir pris ou perdu du poids depuis votre derni\u00e8re commande ou si la prise de vos mesures en boutique date de plus de 18 mois. Si vous souhaitez signaler \u00e0 Surmesur un l\u00e9ger changement de mesures lors d\u2019une commande en ligne, vous devrez envoyer un courriel avant de faire votre commande \u00e0 cs@surmesur.com, par clavardage en ligne ou au t\u00e9l\u00e9phone.<\/p>\n

          Surmesur ne d\u00e9dommagera pas les clients dont les mesures n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 mises \u00e0 jour avant la commande.<\/p>\n

            \n
          • Accessibilit\u00e9 \u00e0 vos mesures<\/strong><\/em>
            \nAfin d’avoir acc\u00e8s \u00e0 vos mesures, vous devez \u00e9crire \u00e0 cs@surmesur.com. Les mesures qui vous seront partag\u00e9es ne correspondent pas aux mensurations de votre corps. Ces mesures sont sp\u00e9cifiques \u00e0 notre proc\u00e9d\u00e9 de fabrication. Surmesur ne garantit pas qu\u2019en utilisant ces mesures vous obtiendrez la coupe recherch\u00e9e en visitant une boutique qui n\u2019est pas une boutique Surmesur.<\/li>\n<\/ul>\n

            Services de retouches, pour v\u00eatements Surmesur ou externes<\/h4>\n
              \n
            • Surmesur n\u2019est pas responsable des retouches dues \u00e0 une perte ou un gain de poids.<\/li>\n
            • Surmesur n’est pas responsable si l’item se brise lors des retouches en raison de dommages ant\u00e9rieurs ou d’usure.<\/li>\n
            • Le d\u00e9lai peut varier en fonction de la disponibilit\u00e9 de nos tailleurs et de la demande.<\/li>\n<\/ul>\n

              Livraison<\/h4>\n
                \n
              • M\u00e9thode d’exp\u00e9dition<\/strong><\/em>
                \nVous pouvez choisir de faire une cueillette en boutique<\/em> ou une exp\u00e9dition \u00e0 la maison<\/em>, lorsque vous compl\u00e9tez une transaction avec un conseiller en boutique ou sur notre site internet. Des frais de livraisons s’appliquent pour une exp\u00e9dition \u00e0 domicile.
                \nToutes les livraisons seront effectu\u00e9es \u00e0 l\u2019adresse d\u2019exp\u00e9dition fournie lors de l\u2019ex\u00e9cution de votre paiement. Les colis vous seront exp\u00e9di\u00e9s selon les instructions re\u00e7ues \u00e0 l\u2019adresse demand\u00e9e sans aucune signature ni v\u00e9rification de la r\u00e9ception des colis.<\/li>\n
              • Frais de livraison<\/strong><\/em>
                \nLes frais de livraison sont en suppl\u00e9ments au total de la commande avant les taxes et ne sont pas remboursables.<\/li>\n
              • Pays de livraison<\/strong><\/em>
                \nSurmesur livre au Canada et aux \u00c9tats-Unis.<\/li>\n
              • D\u00e9lai de production et de livraison<\/strong><\/em>
                \nLe temps de livraison d\u2019une commande de v\u00eatements sur mesure, \u00e0 partir de la date de commande, se situe g\u00e9n\u00e9ralement de 4 \u00e0 7 semaines et de 4 \u00e0 7 jours ouvrables pour des accessoires ou des v\u00eatements pr\u00eat-\u00e0-porter (excluant les articles en pr\u00e9commande).<\/li>\n
              • Cueillette des articles en boutique<\/strong><\/em>
                \nSi les articles ne sont pas ramass\u00e9s dans un d\u00e9lai d’un an suivant la r\u00e9ception de la commande en boutique, Surmesur se r\u00e9serve le droit de disposer de l’article ou de l’offrir \u00e0 une \u0153uvre de charit\u00e9. Notre boutique tentera de vous contacter au moins 3 fois au cours de la p\u00e9riode d’un an afin d’\u00e9viter cette situation. Si vous ne pouvez pas vous d\u00e9placer, Surmesur peut vous exp\u00e9dier vos v\u00eatements, \u00e0 vos frais.<\/li>\n
              • Dates de livraison<\/strong><\/em>
                \nLes dates d\u2019exp\u00e9dition ne peuvent pas \u00eatre garanties pour des raisons telles que des ph\u00e9nom\u00e8nes naturels inattendus (inondations, tremblements de terre, etc.) et d\u2019autres facteurs hors de notre contr\u00f4le. Par cons\u00e9quent, nous ferons notre possible pour vous tenir inform\u00e9 afin que vous puissiez obtenir vos v\u00eatements dans les plus brefs d\u00e9lais.<\/li>\n<\/ul>\n

                Satisfaction garantie, annulations et retours<\/h4>\n

                Chez Surmesur, votre satisfaction est garantie \u00e0 100 % sur tous vos achats en boutique. Si vous n’\u00eates pas satisfait du produit final achet\u00e9, Surmesur \u00e9mettra une note de cr\u00e9dit pour le montant de l’achat selon les conditions et exceptions suivantes :<\/p>\n

                  \n
                • Aucune demande de remboursement ne sera accept\u00e9e si le v\u00eatement a \u00e9t\u00e9 port\u00e9.<\/li>\n
                • Aucune demande de remboursement li\u00e9e au choix de la couleur du tissu et du design ne sera accept\u00e9e.<\/li>\n
                • Si le tissu pr\u00e9sente un probl\u00e8me de qualit\u00e9 (plis excessifs, usure pr\u00e9matur\u00e9e), un cr\u00e9dit peut \u00eatre accord\u00e9 par le magasin 90 jours apr\u00e8s la date d’achat.<\/li>\n
                • Si nous avons commis une erreur de production (ex.: mauvais choix de tissu, mauvais choix de style, etc.), votre article sera remplac\u00e9 gratuitement et sans frais additionnels.<\/li>\n
                • Les articles pr\u00eat-\u00e0-porter achet\u00e9s en magasin sont \u00e9changeables ou remboursables dans les 30 jours apr\u00e8s r\u00e9ception.<\/li>\n
                • Les articles peuvent \u00eatre retourn\u00e9s \u00e0 la boutique ou exp\u00e9di\u00e9s \u00e0 notre entrep\u00f4t \u00e0 vos frais, en communiquant avec cs@surmesur.com. Notre adresse d\u2019exp\u00e9dition varie selon votre pays de r\u00e9sidence.<\/li>\n
                • Aucun accessoire endommag\u00e9 ou port\u00e9 ne sera \u00e9changeable ni remboursable.<\/li>\n
                • Les masques, les sous-v\u00eatements et les bas ne sont ni \u00e9changeables ni remboursables.<\/li>\n
                • Les items indiqu\u00e9s vente finale sont non \u00e9changeables, non remboursables.<\/li>\n
                • Nous n\u2019acceptons pas les retours durant la p\u00e9riode de promotions du Black Friday et du Boxing Day (26 d\u00e9cembre).<\/li>\n
                • Cadeaux des f\u00eates : Pour les achats effectu\u00e9s entre le 1er novembre et le 24 d\u00e9cembre, il est possible d\u2019\u00e9changer ou de retourner l\u2019achat jusqu\u2019au 31 janvier.<\/li>\n<\/ul>\n

                  Cartes-cadeaux<\/h4>\n
                    \n
                  • Les cartes-cadeaux peuvent \u00eatre utilis\u00e9es dans toutes les boutiques Surmesur. Toutefois, elles sont valides uniquement dans le pays o\u00f9 elles ont \u00e9t\u00e9 achet\u00e9es.<\/li>\n
                  • Le solde restant peut \u00eatre utilis\u00e9 lors de votre prochain achat. La carte-cadeau ne peut \u00eatre recharg\u00e9e et le solde est non monnayable. La valeur r\u00e9siduelle est inscrite sur le re\u00e7u d\u2019achat et peut \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9e \u00e0 n\u2019importe quelle caisse dans l\u2019une des boutiques Surmesur.<\/li>\n
                  • Surmesur n\u2019est pas responsable de la perte, du vol ou de l\u2019utilisation non autoris\u00e9e de la carte-cadeau. Cette carte est sans valeur, jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019elle soit pay\u00e9e et mise en service par Surmesur. Prot\u00e9gez cette carte comme de l\u2019argent comptant.<\/li>\n
                  • Les cartes-cadeaux peuvent \u00eatre utilis\u00e9es dans toutes les boutiques Surmesur. Toutefois, elles sont valides uniquement dans le pays o\u00f9 elles ont \u00e9t\u00e9 achet\u00e9es.<\/li>\n
                  • Le solde restant peut \u00eatre utilis\u00e9 lors de votre prochain achat. La carte-cadeau ne peut \u00eatre recharg\u00e9e et le solde est non monnayable. La valeur r\u00e9siduelle est inscrite sur le re\u00e7u d\u2019achat et peut \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9e \u00e0 n\u2019importe quelle caisse dans l\u2019une des boutiques Surmesur.<\/li>\n
                  • Surmesur n\u2019est pas responsable de la perte, du vol ou de l\u2019utilisation non autoris\u00e9e de la carte-cadeau. Cette carte est sans valeur, jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019elle soit pay\u00e9e et mise en service par Surmesur. Prot\u00e9gez cette carte comme de l\u2019argent comptant.<\/li>\n<\/ul>\n

                    Exp\u00e9rience client<\/h4>\n

                    Chaque plainte est trait\u00e9e, au cas par cas, par notre d\u00e9partement du service \u00e0 la client\u00e8le \u00e0 l\u2019adresse suivante cs@surmesur.com<\/p>\n

                     <\/p>\n

                    Politique de confidentialit\u00e9 et d’utilisation de T\u00e9moins (Cookies)<\/h3>\n

                    Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/h4>\n

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